Marque expirée - Marque en non vigueur
IL Y A DES MARQUES QUI ONT DU MORDANT
Numéro de dépôt :
3508129
Date de dépôt :
20/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
20/06/2017
Présentation de la marque IL Y A DES MARQUES QUI ONT DU MORDANT
Déposée le 20 juin 2007 par madame Marie-France PASTELOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « IL Y A DES MARQUES QUI ONT DU MORDANT »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IL Y A DES MARQUES QUI ONT DU MORDANT est expirée depuis le 20 juin 2017.
Marie-France PASTELOT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-47
Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30